Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et le service SorenAI sont édités par SorenAI, [à compléter : forme sociale (SASU, SARL, EURL…)] au capital social de [à compléter : montant du capital] euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [à compléter : ville du greffe] sous le numéro [à compléter : numéro RCS].

• Siège social : [à compléter : adresse complète du siège]
• SIRET : [à compléter : numéro SIRET]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter : FR + numéro]
• Adresse électronique : [email protected]
• Téléphone : [à compléter : numéro de téléphone de la société]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [à compléter : nom du représentant légal], en sa qualité de représentant légal de la société éditrice.

3. Hébergement

L’infrastructure applicative (serveur, base de données) est hébergée par :

• IONOS SE, Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne. Tél. +49 721 170 5522. ionos.fr.

Le site est distribué et protégé par un réseau de diffusion de contenu et un pare-feu applicatif fournis par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. cloudflare.com.

Le service de messagerie transactionnelle est fourni par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. ovhcloud.com.

La liste complète des prestataires et sous-traitants intervenant dans le traitement des données personnelles figure dans la politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site et le service (structure, textes, interface, logo, marque « SorenAI », code source, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

5. Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre par le service sont décrits dans la politique de confidentialité. L’utilisation de cookies et technologies de stockage est décrite dans la politique relative aux cookies.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Le service met en relation ses clients avec des informations professionnelles issues de différentes sources de données : il ne garantit pas l’exactitude, l’actualité ou la disponibilité de chaque donnée restituée. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité temporaire du site ou de dommage résultant d’une utilisation non conforme du service.

7. Contact

Pour toute question relative au site ou au service, vous pouvez écrire à [email protected].